Rapport du comité des résolutions générales

Co-Chairs | Co-président·e·s

Jean-Michel Lavergne
Michelle Woods

Members | Membres

Celine Ahodekon
Carla Dean
Teodora Licina (Jokic)
Hayley Millington
Jean Kevin Abraham Pierre
Samantha Piñero
Nathan Pylypuk
Julien Robichaud
Christine Savard
Caroline Tremblay

Technical Advisors | Conseillères techniques

Raymond Brossard

Administrative Support | Support administratif

Emily Gault-Due

 

Les membres du Comité des résolutions générales se sont réunis en personne à l’Hôtel Hilton Lac-Leamy à Gatineau, au Québec, du 8 au 11 juin 2026. Ils devaient examiner 16 résolutions.

Avant la réunion, le vice-président de l’AFPC a examiné les résolutions et a jugé que les résolutions GEN 6, 7, 10, 12 et 25 étaient irrecevables. Par conséquent, le Comité n’a pas examiné ces résolutions.

Il a également été déterminé que la résolution GEN 24 était une résolution tardive. Le Comité l’a examinée le 6 juillet 2026.

Sur les 16 résolutions jugées recevables, les résolutions GEN 4 et GEN 5 ont été fusionnées et sont devenues la résolution composée GEN 4a). La résolution GEN 14 a été scindée pour devenir les résolutions divisées GEN 14a et GEN 14b.

La résolution divisée GEN 14a a ensuite été fusionnée avec la résolution FIN6 pour donner la résolution composée GEN 14a. Les résolutions GEN 3 et GEN 9 ont été fusionnées pour donner la résolution composée GEN 3a.

La résolution GEN 6 a été modifiée et est devenue la résolution 6a modifiée.

Au total, 15 résolutions ont été examinées. Le Comité a recommandé l’adoption de 8 résolutions et le rejet des 7 autres (y compris la résolution tardive).

Il convient aussi de noter que le Comité a renvoyé la résolution GEN 19 au Comité des finances du Congrès. De plus, la résolution GEN 21 correspondait initialement à la résolution FIN 4, et la résolution GEN 22, à la résolution CS 3. Ces deux résolutions ont été renvoyées au Comité des résolutions générales par leurs comités respectifs, car elles devaient être fusionnées avec la résolution GEN 13, dont le Comité a voté l’adoption.

Voici l’ordre des priorités établi par le Comité pour les résolutions dont il a recommandé l’adoption :

  • Résolution GEN 13 – Règles équitables en matière de tutelle
  • Résolution GEN 1 – Consommation d’alcool dans les congrès, formations et autres rencontres du SEN
  • Résolution GEN 20 – Adresse courriel pour chaque section locale
  • Résolution composée GEN 14A – Inclure dans le revenu ouvrant droit à pension la rémunération liée à la Directive sur les postes isolés et les logements de l’État
  • Résolution divisée GEN 14B – Inclure dans le revenu ouvrant droit à pension la rémunération liée à la Directive sur les postes isolés et les logements de l’État
  • Résolution composée GEN 4A = Formation pour tous les membres de l’AFPC en solidarité avec les membres de l’AFPC ayant un statut d’immigration temporaire
  • GEN 2 – Dayforce
  • GEN 5 – Langage clair

Voici l’ordre des priorités établi par le Comité pour les résolutions dont il a recommandé le rejet :

  • Résolution GEN 18 – Soutien du SEN à la campagne stratégique contre la précarité de l’emploi dans le secteur public
  • Résolution GEN 16 modifiée – Résolution sur la thérapie par le jeu
  • Résolution GEN 11 – Créer une campagne sur le télétravail
  • Résolution GEN 17 – Campagne stratégique contre la précarité de l’emploi dans le secteur public
  • Résolution composée GEN 3A – Soutien pour les observatrices et les observateurs des petites sections locales
  • Résolution composée GEN 21 – Dons
  • Résolution composée GEN 24 – Suite d’outils opérationnels numériques

L’adoption des résolutions du Comité exige une majorité simple de 50 % plus 1 des déléguées votantes et délégués votants. Les résolutions ayant une incidence sur l’AFPC devront également obtenir une majorité simple au Congrès de l’AFPC (mai 2027) pour être adoptées.


 

 

Résolution GEN 13
Des règles équitables en matière de tutelle

Origine : Callie Diduck, section locale 50353, Lauren Wagn, section locale 50353, Daniel Falloon, section locale 50353, Cameron Deamel, section locale 50353, Mariel Oberez, section locale 50353, Valerie Georges, section locale 50353

Le Syndicat des employées et employés nationaux demandera à l’AFPC de modifier le Règlement 18 de sa Constitution pour que, dès qu’une sous-organisation est placée sous tutelle, les dirigeantes élues et dirigeants élus de cette sous-organisation quittent leur poste pour la durée de la tutelle et que la rémunération liée à ces postes cesse pendant cette période; que toute personne concernée reprenne son poste d’attache sans préjudice; et que cette mesure administrative ne constitue ni une sanction disciplinaire, ni une révocation motivée, ni la résiliation d’une quelconque relation de travail distincte.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité s’entend pour dire que, dès qu’un sous-organisme est placé sous tutelle, toutes les dirigeantes élues et tous les dirigeants élus doivent quitter leur poste, et toute forme de rémunération doit cesser; les dirigeantes et les dirigeants concernés reprennent leur poste d’attache sans préjudice. Le Comité est aussi d’avis que le Règlement 18 devrait aussi être modifié en conséquence. Cette résolution comprend également résolution CS 3, 7, et 46.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Christine Savard    Appuyée par : Julien Robichaud

 

Résolution GEN 1
Consommation d'alcool dans les congrès, formations et autres rencontres du SEN

Origine : Caroline Dupuis, Section Locale 10200, Léo Janne Paquin, Section Locale 10200, Lorraine Côté, Section Locale 10200, Adam Desjardins, Section Locale 10200, Amber Gibson, Section Locale 10200, Nico Jomphe, Section Locale 10200

Le Syndicat des employées et employés nationaux va ne fournira plus l’alcool et autres substances affectant nos capacités (ex cannabis) lors de congrès, formation ou autres rencontres, particulièrement lorsque payé avec l’argent des membres et ce dès l’adoption de cette résolution.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité accepte la résolution proposée, puisqu’il est aussi d’avis que l’alcool et toute autre substance ne devraient pas être offerts dans des événements du SEN.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Christine Savard    Appuyée par : Hayley Millington

 

Résolution GEN 20
Adresse courriel pour chaque section locale

Origine : France Sauriol, section locale 10240, Sophie Thibodeau, section locale 10240, Patrice Comeau, section locale 10240, Caroline Tremblay, section locale 10240, Christella Ruvari, section locale 10240, Jade Lemay, section locale 10240

Le Syndicat des employées et employés nationaux fournira une adresse courriel pour chaque section locale.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que cette résolution favorisera l’uniformité et la cohérence au sein de toutes les sections locales du SEN.

Coût de la résolution :
La résolution représente une augmentation du taux de cotisation de 0,0012 %.
Cela représente une augmentation moyenne des cotisations de 0,07 $ par mois par cotisante et cotisant.

Proposée par : Nathan Pylypuk    Appuyée par : Carla Dean

 

Résolution GEN 14A Composée
Inclure dans le revenu ouvrant droit à pension la rémunération liée à la Directive sur les postes isolés et les logements de l’État

Résolution composée de GEN 8

Le Syndicat des employées et employés nationaux mènera une campagne visant à modifier la Loi sur la pension de la fonction publique pour inclure les indemnités liées à la Directive sur les postes isolés et les logements de l’État (DPILE) en tant que revenu ouvrant droit à pension, et cherchera à obtenir le soutien de l’AFPC.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que le SEN devrait lancer une telle campagne pour inclure les indemnités liées à la DPILE. La résolution englobe aussi la résolution FIN 6.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Samantha Piñero    Appuyée par : Christine Savard

 

Résolution GEN 14B Divisée
Inclure dans le revenu ouvrant droit à pension la rémunération liée à la Directive sur les postes isolés et les logements de l’État

Résolution divisée de

L’Alliance de la Fonction publique du Canada lancera une campagne visant à modifier la Loi sur la pension de la fonction publique pour inclure les indemnités liées à la Directive sur les postes isolés et les logements de l’État (DPILE) en tant que revenu ouvrant droit à pension.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que l’AFPC devrait lancer la campagne pour inclure les indemnités liées à la DPILE. La résolution englobe aussi la résolution FIN 6.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Julien Robichaud    Appuyée par : Celine Ahodekon

 

Résolution GEN 4A Composée
Formation pour tous les membres de l’AFPC en solidarité avec les membres de l’AFPC ayant un statut d’immigration temporaire

Résolution composée de GEN 4, GEN 5

L’Alliance de la Fonction publique du Canada organisera une campagne de sensibilisation pour fournir aux membres des ressources et des informations sur la justice pour les migrants et le soutien aux migrants, de pair avec les autres grands syndicats du Canada.

L’Alliance de la Fonction publique du Canada cherchera, élaborera, publicisera et distribuera un guide pour aider les équipes de négociation à rédiger des dispositions solides dans la convention collective qui répondent aux besoins des membres ayant un statut d’immigration temporaire, en consultation avec ces membres.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis qu’une campagne de sensibilisation serait bénéfique pour les travailleurs migrants temporaires afin d’éviter les obstacles systémiques.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Celine Ahodekon    Appuyée par : Julien Robichaud

 

Résolution GEN 2
Dayforce

Origine : Section Locale 00221

L’Alliance de la Fonction publique du Canada lancera une campagne nationale dénonçant la décision du gouvernement de remplacer le système de paye Phénix par Dayforce.
Le Syndicat des employées et employés nationaux lancera une campagne nationale dénonçant la décision du gouvernement de remplacer le système de paye Phénix par Dayforce.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité convient qu’une telle campagne devrait être menée pour que l’on n’ait plus à faire appel à cette entreprise.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Jean Kevin Abraham Pierre    Appuyée par : Nathan Pylypuk

 

Résolution GEN 15
Langage clair

Origine : Miriam Hayek, section locale 20378, Taran Hiatt, section locale 20378, Bethany Dobson, section locale 20378, Chelsea Krahn, section locale 20378, Julia Salazar Fonseca, section locale 20378, Ura Jones, section locale 20378

L’Alliance de la Fonction publique du Canada développera ou adoptera un cadre ou un guide du style pour l’utilisation d’un langage clair dans ses documents et ses communications, en s’appuyant sur la norme canadienne sur le langage clair de Normes d’accessibilité Canada; 
L’Alliance de la Fonction publique du Canada soutiendra également l’utilisation d’un langage clair dans les constitutions, les règlements internes, les règlements et les politiques des sections locales nationales, des sections locales régionales, de l’Élément et des sections locales à charte directe.

Le Comité recommande l’adoption.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que l’AFPC devrait tenir compte de la norme canadienne sur le langage clair de Normes d’accessibilité Canada.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Celine Ahodekon    Appuyée par : Carla Dean

 

Résolution GEN 18
Soutien du SEN à la campagne stratégique contre la précarité de l’emploi dans le secteur public

Origine : Julia Salazar Fonseca, section locale 20378, Chelsea Krahn, section locale 20378, Bethany Dobson, section locale 20378, Taran Hiatt, section locale 20378, Miriam Hayek, section locale 20378, Ruhamah Buchanan, section locale 20378

Le Syndicat des employées et employés nationaux fournira des ressources éducationnelles ciblées et des cartes de la densité syndicale pour mieux organiser et mieux protéger les travailleuses et les travailleurs à statut précaire au sein de nos sections locales.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que les ressources éducationnelles relèvent de l’AFPC, qui serait mieux placée pour lancer la campagne.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Julien Robichaud    Appuyée par : Samantha Piñero

 

Résolution GEN 16 Modifiée
Résolution sur la thérapie par le jeu

Le Syndicat des employées et employés nationaux organisera une campagne pour les gouvernments et employeurs distincts pour que les thérapeutes par le jeu soient reconnus comme une catégorie de conseillers dont les services sont couverts par tous les régimes de soins de santé.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que la résolution n’est pas appuyée par suffisamment de preuves qui montrent que les régimes de soins de santé n’incluent pas la thérapie par le jeu.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Christine Savard    Appuyée par : Teodora Licina (Jokic)

 

Résolution GEN 11
Créer une campagne sur le télétravail

Origine : Callie Diduck, section locale 50353, Lauren Wagn, section locale 50353, Daniel Falloon, section locale 50353, Cameron Deamel, section locale 50353, Mariel Oberez, section locale 50353, Valerie Georges, section locale 50353

Le Syndicat des employées et employés nationaux mettra sur pied un comité sur le télétravail, qui surveillera les manquements des employeurs, fera connaître les difficultés à l’échelle du syndicat et organisera une campagne plus large visant à se coordonner pour défendre le droit au télétravail et garantir ce droit à ses membres.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que cette résolution s’inscrit dans le cadre d’une campagne en cours menée par l’AFPC.

Coût de la résolution :
La résolution représente une augmentation du taux de cotisation de ,0015 %.
Cela représente une augmentation moyenne des cotisations de ,09 $ par mois par cotisante et cotisant.

Proposée par : Julien Robichaud    Appuyée par : Celine Ahodekon

 

Résolution GEN 17
Campagne stratégique contre la précarité de l’emploi dans le secteur public

Origine : Julia Salazar Fonseca, section locale 20378, Chelsea Krahn, section locale 20378, Bethany Dobson, section locale 20378, Taran Hiatt, section locale 20378, Miriam Hayek, section locale 20378, Ruhamah Buchanan, section locale 20378

L’Alliance de la Fonction publique du Canada lancera une campagne nationale coordonnée pour faire pression au Conseil du Trésor et aux employeurs fédéraux de donner automatiquement aux travailleuses et travailleurs temporaires le statut de travailleuses et travailleurs employés pour une durée indéterminée après 12 mois de service continu;
L’Alliance de la Fonction publique du Canada fournira aussi des ressources éducationnelles ciblées et des cartes de la densité syndicale pour mieux organiser et mieux protéger les travailleuses et travailleurs à statut précaire au sein de nos sections locale.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que la résolution renvoie à une situation d’emploi, et qu’il sera plus difficile de convaincre le Conseil du Trésor.

Coût de la résolution :
Aucun coût additionnel.
Aucune augmentation de cotisation.

Proposée par : Teodora Licina (Jokic)    Appuyée par : Carla Dean

 

Résolution GEN 3A Composée
Soutien pour les observatrices et les observateurs des petites sections locales

Résolution composée de GEN 9

Le Syndicat des employées et employés nationaux va accorder un financement pour une observatrice ou un observateur aux petites sections locales comptant 100 membres en règle ou moins, six mois avant une conférence ou un Congrès du SEN.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que l’ajout d’une observatrice ou d’un observateur supplémentaire dans les petites sections locales deviendrait un fardeau financier pour les membres du SEN.

Coût de la résolution :
La résolution représente une augmentation du taux de cotisation de 0,0807 %.
Cela représente une augmentation moyenne des cotisations de 4,87 $ par mois par cotisante et cotisant.

Proposée par : Jean Kevin Abraham Pierre    Appuyée par : Celine Ahodekon

 

Résolution GEN 21
Done

Origine : Section Locale 00221

Le Syndicat des employées et employés nationaux va fera un don annuel de 50 000 $ (cinquante mille) à Deuxième récolte pendant les trois prochaines années.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le Comité est d’avis que la résolution ferait augmenter la cotisation, alors que c’est déjà difficile sur le plan financier à l’heure actuelle.

Coût de la résolution :
La résolution représente une augmentation du taux de cotisation de 0,0031 %.
Cela représente une augmentation moyenne des cotisations de 0,19 $ par mois par cotisante et cotisant.

Proposée par : Christine Savard    Appuyée par : Jean Kevin Abraham Pierre

 

Résolution GEN 24
Ensemble d’outils opérationnels numériques

Origine : Section locale 70130

Le Syndicat des employées et employés nationaux financera et mettra en œuvre une suite d’outils opérationnels numériques qui améliorera les communications, les opérations et l’efficacité du SEN. Le budget de départ est de 250 000 $, mais des fonds supplémentaires pourraient être investis au besoin pour garantir une bonne mise en œuvre et la durabilité de l’initiative à long terme.

Le Comité recommande le rejet.


Justification du Comité :
Le comité estime que la résolution manque de précisions et pourrait entraîner des coûts importants.

Coût de la résolution :
La résolution représente une augmentation du taux de cotisation de 0,0051 %.
Cela représente une augmentation moyenne des cotisations de 0,31 $ par mois par cotisante et cotisant.

Proposée par : Jean Kevin Abraham Pierre    Appuyée par : Carla Dean

 




 

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